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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL
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LE COULANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COULANT
BREVET MICHEL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99811951
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2019

Présentation de la marque LE COULANT

Déposée le 14 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COULANT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL domicilié(e) Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 780 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COULANT est expirée depuis le 14 septembre 2019.

BREVET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE BARTAS , MAISON BRAS , CAFE BRAS , MICHEL BRAS , NIAC , DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE , MICHEL BRAS , BRAS , CRAC HOP , MICHEL BRAS


BREVET MICHEL, Société à responsabilité limitée - Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 422780833


CABINET DELHAYE - B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Inscription le 21 novembre 2000 - Concession de licence n°311797 - Publication au BOPI 2000-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2416946 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Chocolat, pâtisseries, biscuits. Pâtisseries à base de chocolat. Biscuits fourrés.